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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vignobles Marc Darroze
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Château la Tuilerie Peyrous
Marque expirée - Marque en non vigueur

Château la Tuilerie Peyrous
Vignobles Marc Darroze, SARL

Numéro de dépôt :
3643463
Date de dépôt :
10/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2019
Château la Tuilerie Peyrous de Vignobles Marc Darroze

Présentation de la marque Château la Tuilerie Peyrous

Déposée le 10 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vignobles Marc Darroze auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château la Tuilerie Peyrous »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vignobles Marc Darroze domicilié(e) Peyrous - 33210 - MAZERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 310 264 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vignobles Marc Darroze domicilié(e) Peyrous - 33210 - MAZERES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château la Tuilerie Peyrous est expirée depuis le 10 avril 2019.

Vignobles Marc Darroze a également déposé les autres marques suivantes : Haut Peyrous


Vignobles Marc Darroze, SARL - Peyrous - 33210 - MAZERES - France - SIREN 509310264


Vignobles Marc Darroze - Peyrous - 33210 - MAZERES - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Inscription le 7 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588128 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-11-07

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; vins d'appellation d'origine –

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.